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Les lois sur l'immigration aux USA

La Constitution américaine dit très peu de choses à propos de l'immigration et de la citoyenneté.

   Article   

George Washington affirmera, en 1783, que "la poitrine de l'Amérique est ouverte non seulement aux étrangers riches et respectables mais aussi aux opprimés de toutes les nations et religions que nous accueillerons pour qu'ils jouissent de tous nos droits et privilèges si par la décence de leur conduite il paraissent mériter un tel plaisir".

En 1798, les Alien and Sedition Acts autoriseront le Président à expulser les étrangers jugés dangereux et à considérer comme un crime le fait d'énoncer, d'écrire ou de publier "tout ce qui peut être faux, scandaleux ou de nature malveillante" au sujet du Congrès ou du Président. Le Congrès réduira cette période à cinq ans, en 1882. Thomas Jefferson sera opposé à l'accueil "des masses serviles de l'Europe" car "de crainte que cela ne transformât le peuple américain en une masse hétérogène, incohérente".

Le Parti Américain (American Party), plus connu sous le nom du Know-Notning-Party et créé dans les années 1840, sera le premier mouvement politique opposé à la politique d'immigration. Ses membres prétendront que les Irlandais et les Allemands, catholiques pour la plupart , constituaient une menace pour l'héritage du pays.

La citoyenneté américaine sera définie par le quatorzième amendement, en 1868. Elle s'appliquera à tous ceux qui étaient nés aux États-Unis, y compris aux Noirs (à l'exclusion des Indiens qui ne seront considérés comme citoyens qu'en 1924) : "Toutes personnes nées ou naturalisées aux États-Unis, et soumises à leur juridiction, sont citoyens des États-Unis et de l'État où elles résident. Aucun État ne fera ou n'appliquera de loi qui restreindrait les privilèges ou immunités des citoyens des États-Unis; ni ne privera aucune personne de vie, de liberté ou de propriété sans procédure légale convenable (without due process of law); ni ne refusera à quiconque relève de sa juridiction légale protection des lois (equal protection of the laws).

La Cour Suprême décidera, en 1875, que l'immigration était de la responsabilité de l'État Fédéral et non des États. Un traité signé avec la Chine permettra aux USA de réduire le flot migratoire en 1880. Le Président Chester Alan Arthur adressera, l'année suivante, un message au Congrès au sujet du problème de l'immigration. Il lui demandera de doter le pays d'une législation. La Chinese Exclusion Act, qui excluera les Chinois pour 10 ans, sera votée en 1882 et deviendra permanente en 1902. La Alien Contract Labor Law, votée en 1885, réduira l'immigration des travailleurs à la demande des syndicats. Emme sera renforcée en 1887. Un Comité de l'Immigration et de la Naturalisation sera mis en place par la Chambre des Représentants en 1889.

L'Immigration Act de 1891 créera un Bureau de l'Immigration qui confiera à un Superintendant de l'Immigration un contrôle fédéral. Le Congrès ajoutera à la liste des "indésirables" les polygames, les "personnes qui souffrent d'un mal répugnant ou d'une maladie dangereusement contagieuse" ainsi que ceux qui sont "convaincus d'écarts de conduite qui impliquent une turpitude morale". Ellis Island, mise en service en 1892, servira de lieu de transit pour les nouveaux arrivants. Henry Cabot Lodge, qui soutient la Ligue pour la Restriction de l'Immigration demandera en 1896 qu'une loi impose aux immigrants de savoir lire au moins quarante mots. Le Président Grover Cleveland y mettra son veto. Le Congrès interdira l'entrée aux anarchistes en 1903.

La Naturalization Act of 1906, voté en 1906, imposera aux candidats à la naturalisation de parler et comprendre l'anglais (language requirement). Le Congrès imposera un test de lecture (savoir lire quarante mots dans une langue) et une "Zone d'interdiction des Asiatiques" (à l'exclusion du Japon et des Philippines), malgré le veto du Président. Le Johnson Act de 1921 introduira le système de quota qui réduira l'admission de candidats à la naturalisation en fonction de l'origine nationale Les Européens seront acceptés à hauteur de 3% des entrées de 1910.





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